Objectifs
- Comprendre la structure de la DSN
- Avoir des points de contrôle avant l’envoi d’une DSN
- Savoir vérifier la DSN
Programme
1/ La structuration de la DSN
– DSN Mensuelle
> Présentation générale de la DSN
> Comprendre la composition et la codification de la DSN
> Voir les parties les plus importantes : individus, contrats,etc
– DSN Evénementielle
> FCTU ou comment contrôler l’attestation Pôle emploi
> Arrêt de travail
– Déclarations de charges sociales au sein de la DSN
> Contrôle des charges sociales et de la DUCS
> Savoir pointer les cotisations prévoyance au niveau de la comptabilité
2/ Identifier les risques lors de l’envoi de la DSN
– Examiner les charges sociales et leurs véracités
> Réaliser des contrôles de base
> Faire des examens analytiques des charges sociales
– Contrôler les bases de rémunération : salaire rétabli et chômage
> Vérifier le montant du salaire rétabli avec les arrêts du salarié
> Contrôler la base cotisation chômage du salarié
– Vérifier des points particuliers : Agefiph, Pénibilité, autres…
> Voir la procédure de déclaration de l’OETH
> Ne pas oublier au mois de décembre la pénibilité
Exemple de contrôles à réaliser sur les bases envoyées dans la DSN
3/ Rédiger une procédure de contrôle spécifique à votre DSN
– Faire une procédure spécifique à votre dossier
– Établir un livre blanc pour établir la DSN de votre structure
Publics visés
RESPONSABLE PAIE
Date et lieux
19 FEVRIER 2024
27 MAI 2024
